Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AMI DU DOS
MC DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
1539031
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2019

Présentation de la marque L'AMI DU DOS

Déposée le 30 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AMI DU DOS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MC DIFFUSION domicilié(e) 18 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 122 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MC DIFFUSION domicilié(e) 18 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AMI DU DOS est expirée depuis le 30 juin 2019.

MC DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SOUTIEN DOS ANATOMIQUE , DO DAVID OLIVIER LINGE DE MAISON , MATELAS ANATOMIQUE , SIEGE ANATOMIQUE , Nature & Ergonomie , IDROFIL LA CULTURE FACILE , LEV'FACILE , FAUTEUIL ANATOMIQUE , LA BOUTIQUE DU DOS , REPOSE NUQUE ANATOMIQUE


MC DIFFUSION, SARL - 18 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS - France - SIREN 409122595


MC DIFFUSION - 18 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1999 n°2156504 - Publication au BOPI 1999-11-04

Inscription le 11 mai 1993 - Transmission de propriété n°158532 - Publication au BOPI 1993-05-11

Inscription le 29 novembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°290971 - Publication au BOPI 1999-11-29

Inscription le 9 novembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°290050 - Publication au BOPI 1999-11-09

Inscription le 28 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244911 - Publication au BOPI 1997-10-28

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414102 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-07-27

Coussins et oreillers à usage médical;ensembles pour le support du rachis, en particulier du rachis lombaire et cervical;supports correcteurs;appareils à éléments chauffants et appareils à éléments rayonnants;fauteuils à usage médical ou dentaire;appareils médicaux pour exercices corporels.Coussins, oreillers, sommiers, matelas, sièges et chaises.Coussins et articles de literie. Eléments de repos et de correction des positions corporelles

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.